Une société pour assurer le portage du foncier en alternative

Publié le 04 août 2020

Marc Dezarnaud et Olivier Cabirol, respectivement vice-président et président des vignerons du Triangle d’Or, offrent une solution de portage du foncier pour que les jeunes puissent acquérir progressivement des parcelles de vigne. © OB

Dans l’Aude, des caves coopératives ont mis en place depuis quelques années un système de portage du foncier viticole impliquant la création d’une société privée. La solution permet de soutenir des jeunes, tout en gardant les vignes dans le giron d’apport de la cave. C’est le système qu’ont mis en place les vignerons du Triangle d’Or.

“Le fermage n’existe quasiment plus. Il faut trouver des moyens de mettre des terres à dispo-sition des jeunes, car l’accès au foncier s’est fortement compliqué”, résume Marc Dezarnaud, vice-président des vignerons du Triangle d’Or, à Conques-sur-Orbiel, dans l’Aude. Depuis cinq ans, la structure coopérative a décidé de mener une politique de reconquête et d’encouragement pour l’installation des jeunes. Ils ont ainsi créé une SAS qui a racheté plus de 5 hectares de vignes à un coopérateur qui partait à la retraite.

“Pour un jeune qui arrive ou déjà installé, c’est délicat d’être suivi par une banque pour acheter des vignes. Cet achat par la SAS a permis à un de nos jeunes adhérents d’agrandir la surface de vignes qu’il exploite, sans avoir à s’engager sur un prêt bancaire, et à la cave de garder ses volumes d’apport”, poursuit Marc Dezarnaud. En effet, le principe du gagnant-gagnant est recherché. À chaque rémunération que la cave adresse au jeune adhérent, les frais liés à la SAS sont retenus, ainsi que le remboursement du crédit.

“Le viticulteur assure ainsi une prestation pour la cave, prestation pour laquelle il est rémunéré. Mais la création et le fonctionnement de la SAS entraînent des frais de création, de fonctionnement, de comptabilité qu’il faut assurer, et pour lesquels l’exploitant paie une sorte de redevance qui couvre tout ça. C’est pour cela que la mise en place d’une telle structure doit être bien réfléchie, car les frais de fonctionnement de la société sont les mêmes pour 50 ares ou pour
10 hectares. Il faut donc que la surface engagée permette de s’y retrouver, car les frais sont importants”,
reprend Marc Dezarnaud.

La coop garante de la SAS

Si le remboursement du prix des vignes se fait progressivement dans le temps, il n’en va pas de même pour la propriété de celle-ci. Le contrat entre l’exploitant, la SAS et la cave est établi sur plus de dix ans, mais le conseil d’administration des vignerons du Triangle d’Or a souhaité mettre en place des sécurités pour ne pas voir les vignes partir ailleurs avant le terme du contrat. “L’exploitant ne devient propriétaire du foncier qu’au terme échu du contrat. Il n’a donc aucun intérêt à partir avant, sinon il perd la somme qu’il a déjà remboursée sur le foncier. C’est également une garantie pour nous de conserver ces vignes en apport jusqu’à leur remboursement total auprès de la SAS”, ajoute le vice-président des vignerons du Triangle d’Or. 

Cette sécurité vise également à préserver les finances de la coopérative, qui se porte garante de la SAS dans le crédit contracté par cette dernière pour racheter les terres. Marc Dezarnaud précise en outre que cette mise en place d’un contrat longue durée implique de fait que les vignes choisies doivent être assez jeunes pour conserver tout leur potentiel de production tout au long du contrat.

Si cette opération ne s’est concrétisée qu’avec un seul jeune installé, le conseil d’administration de la cave est enclin à la reproduire pour d’autres, “mais c’est vrai qu’il faut réunir beaucoup de critères entre la qualité des vignes, les besoins d’un jeune et sa possibilité de remboursement, qui reste assez élevée par les frais qu’engendre le fonctionnement de la SAS”, souligne Marc Dezarnaud.

Deux actes notariés

Le vice-président des vignerons du Triangle d’Or note, de plus, le double paiement de frais notariaux engendrés par ce type d’opération. Un premier acte est nécessaire pour faire de la SAS la propriétaire du foncier, puis un deuxième acte sera produit lors du transfert effectif de propriété au jeune vigneron.

“Ce travail sur la transmission est fon-damental. Depuis deux ans, nous développons également les rencontres avec les jeunes au lycée Charlemagne et d’autres établissements. Lorsque nous arrivons avec notre statut de coopérative, ils ont un regard négatif. Nous devons leur montrer le côté attractif de notre structure”, poursuit Olivier Cabirol, président des vignerons du Triangle d’Or.

De manière plus inattendue, une tendance de pluri-activité a émergé ces dernières années au sein des adhérents de la cave. Ce levier d’installation a bien fonctionné pour des jeunes qui ne veulent pas se lancer d’un coup en tant que vigneron. “Nous avons deux cas sur la cave. Ils ont au départ repris quelques vignes pour en faire un complément de revenu, tout en gardant leur emploi. L’un s’est depuis installé à temps complet, et l’autre est en cours. C’est un schéma que nous voulons encourager, l’existence de notre SAS permettant cet accès progressif au foncier”, ajoute Olivier Cabirol. 

Olivier Bazalge


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